Utilisation des sons - licence

Publié le 14 mars 2010 par Audiomaniac dans Le Site

Conditions d’utilisation des sons SoundFx Factory

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Production des sons
Tous les sons proposés en téléchargement sur le site Audiomaniac  www.audio-maniac.com sont garantis 100% originaux et produits à partir d’enregistrements numériques ou de synthétiseurs. Les traitements sont réalisés au moyen d’équipements et de logiciels professionnels. Ils ne sont disponibles au téléchargement que sur le site www.audio-maniac.com.

Licence d’exploitation des CD SoundFX Factory
Le paiement des sons téléchargés sur le site Audiomaniac s’effectue par carte bancaire via le service AlloPass. Le montant de chaque achat est précisé dans la page principale de téléchargement. Vous pouvez contacter l’administrateur du site pour toute demande (problème de paiement ou de téléchargement, format audio particulier) en utilisant le formulaire de contact accessible depuis le menu de la page d’accueil.

Les sons téléchargés sur www.audio-maniac.com demeurent libres de droit dès leur paiement effectué.  Cela signifie qu’aucun droit ne pourrait être exigé par l’auteur si les sons étaient utilisés dans des productions commerciales. L’acheteur n’aura aucune licence d’exploitation à payer et aucune autorisation ultérieure à demander, quel que soit le cadre d’utilisation des sons et les modifications qu’il pourrait leur apporter :

  • production à usage privé,
  • production destinée à une diffusion publique à titre gratuit (tous types de spectacles, prods musicales),
  • production destinée à une diffusion publique à titre payant (tous types de spectacles, prods musicales).

Les sons gratuits
Les sons gratuits sont totalement libres de droit . Ils peuvent être utilisés dès le téléchargement effectué, sans contrepartie, quel que soit le cadre d’utilisation.

Remarque
Tous les sons doivent obligatoirement être utilisés dans des productions sonores. Il est interdit de mettre tout ou partie des sons, packs ou CD à la disposition du public, notamment par la diffusion sur support de stockage numérique (CD, DVD, clé USB) ou en téléchargement à partir d’un site web.

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